Procès verbaux des Conseils municipaux de l'année 2026
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JANVIER 2026
- Séance du 19 janvier 2026
01-2026-VC-HL Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2026 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) du budget de la commune
Taille : 137.48 Ko
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Publié le 28 Jan. 2026
02-2026-VC-HL Convention fourrière véhicule
Taille : 82.98 Ko
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Publié le 28 Jan. 2026
03-2026-VC-HL Classe découverte 2026 - Ecole Alphonse Theeten
Taille : 85.47 Ko
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Publié le 28 Jan. 2026
04-2026-VC-HL Tarifs séjour jeunes
Taille : 67.03 Ko
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Publié le 28 Jan. 2026
05-2026-VC-HL Création de contrats d'engagement éducatif (CEE)
Taille : 180.56 Ko
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Publié le 28 Jan. 2026
06-2026-VC-HL Compensation pour annulation de réservation de la salle communale FORUM
Taille : 64.95 Ko
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Publié le 28 Jan. 2026
- Séance du 10 mars 2026
07-2026-Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025.pdf
Taille : 147.08 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
08-2026-Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025.pdf
Taille : 73.41 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
09-2026-Taux d'imposition 2026.pdf
Taille : 69.58 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
10-2026-Subvention aux associations.pdf
Taille : 119.79 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
11-2026-Subvention sportive 2026-2027.pdf
Taille : 64.11 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
12-2026-Subventions danse et pratiques culturelles 2026-2027pdf
Taille : 70.24 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
13-2026-Budget année 2026 fournitures scolaires.pdf
Taille : 66.57 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
14-2026-Noël des enfants du personnel communal.pdf
Taille : 67.04 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
15-2026-Adoption du budget principal (BP) 2026-tampon.pdf
Taille : 70.39 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
16_Détermination du nombre d'adjoints et de conseillers délégués.pdf
Taille : 97.28 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
- Séances du 20 mars 2026
PV Conseil municipal installation du 20 mars 2026.pdf
Taille : 236.76 Ko
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Publié le 11 Mai 2026
17_Délégations aux adjoints et conseillers délégués.pdf
Taille : 113.19 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
18_Constitution des commissions municipales.pdf
Taille : 137.01 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
19_Fixation du nombre de membres du ccas.pdf
Taille : 94.43 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
20_Election des membres du ccas.pdf
Taille : 92.29 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
21_Délégations du conseil municipal au maire.pdf
Taille : 187.46 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
22_Détermination des indemnités des élus.pdf
Taille : 111.65 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
23_Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.pdf
Taille : 89.63 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
Séance du 30 avril 2026 :
24-2026-vc-hl Création de 2 emplois non permanents pour accroissement d'activité.pdf
Taille : 101.1 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
25-2026-Vide greniers.pdf
Taille : 94.36 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
26-2026-Fête du village.pdf
Taille : 82.58 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
27-2026-Sortie culturelle.pdf
Taille : 79.5 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
28-2026-Désignation representants à la CLECT.pdf
Taille : 81.62 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
29-2026-Désignation référent GEMAPI.pdf
Taille : 84.12 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
30-2026-Désignation correspondant défense.pdf
Taille : 88.08 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
31-2026-Membres CCID.pdf
Taille : 92.5 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
32-2026-Désignation membres contrôle liste electorale.pdf
Taille : 111.33 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
33-2026-Désignation Délégués syndicat fourrière animale.pdf
Taille : 84.23 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
34-2026-Désignation membres comité gestion Fort de Noyelles.pdf
Taille : 98.04 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
35-2026-Désignation délégué commission ENT.pdf
Taille : 80.35 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
36-2026-Désignation représentants association impulsions Métropole Sud.pdf
Taille : 82.38 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
37-2026-Désignation CAO et MAPA.pdf
Taille : 116.22 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
38-2026-Modification commissions municipales.pdf
Taille : 109.29 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
39-2026-Modification membres élus CCAS.pdf
Taille : 86.12 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
40-2026-Modification délibération 22-2026 indemnités élus.pdf
Taille : 102.43 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
41-2026-Approbation CFU.pdf
Taille : 152.04 Ko
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Publié le 07 Mai 2026
42-2026-Affectation définitive du résultat 2025.pdf
Taille : 81.45 Ko
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Publié le 07 Mai 2026